La commission des finances
Le 07 juillet 2016
Revue de presse : « La droite sénatoriale détruit le bilan économique de François Hollande » (Challenges)
Les sénateurs LR ont dévoilé mercredi un rapport sur l'état des finances publiques en 2015. L'occasion de porter l'estocade à François Hollande. Quitte à tenir un discours volontairement alarmiste. Lire la suiteLe 27 juin 2016
Revue de presse : « Le budget de l’État pourrait beaucoup y perdre » (Le Figaro)
Revue de presse : « Le budget de l’État pourrait beaucoup y perdre » (Le Figaro) Lire la suiteLe 27 juin 2016
Revue de presse : « Brexit : un impact direct sur la France pour Albéric de Montgolfier » (LaMontagne)
Revue de presse : « Brexit : un impact direct sur la France pour Albéric de Montgolfier » (LaMontagne) Lire la suiteLe 27 juin 2016
Revue de presse : « Les conséquences du Brexit pour l'économie française » (LaCroix)
Revue de presse : « Les conséquences du Brexit pour l'économie française » (LaCroix) Lire la suiteLe 24 juin 2016
Brexit : "L'heure est grave. Cela ouvre une période d'incertitude" (www.franceinfo.fr)
Le Royaume-Uni s'est prononcé jeudi à 51,9% en faveur d'une sortie de l'Union européenne. "L'heure est grave. Cela ouvre une période d'incertitude", a régi sur France Info, Albéric de Montgolfier, sénateur LR... Lire la suiteLe 21 juin 2016
Audition de M. Michel Sapin sur le PJL relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Lors d'une audition conjointe avec la commission des lois et la commission des affaires économiques, la commission des finances a entendu M. Michel SAPIN, ministre des finances et des comptes publics, sur le projet de loi n°691 (2015-2016),... Lire la suiteLe 15 juin 2016
Travaux sur la lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales
Dans le cadre de ses travaux sur la lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales, la commission a entendu M. Daniel LEBÈGUE, président de Transparency International France puis de M. Bruno DALLES, directeur du service...
Lire la suiteLe 15 juin 2016
Audition de M. Christian ECKERT sur le PJL de règlement et l’exécution des finances locales en 2015
La commission entend cet après-midi M. Christian ECKERT, secrétaire d'État chargé du Budget, sur le projet de loi de règlement pour 2015 et l'exécution des finances locales en 2015. Cette audition est ouverte...
Lire la suiteLe 14 juin 2016
Projet de loi de règlement pour 2015 : moyens de la Justice
Dans le cadre du projet de loi de règlement pour 2015, et conjointement avec la commission des lois, la commission des finances du Sénat a entendu M. Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la justice, sur les moyens de la...
Lire la suiteLe 08 juin 2016
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes
La commission a entendu M. Pierre MOSCOVICI, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, conjointement avec la commission des affaires européennes ....
Lire la suiteLe 01 juin 2016
Communiqué de presse sur mes conséquences économiques et budgétaires d'un éventuel "Brexit"
La commission a entendu une communication de M. Albéric de MONTGOLFIER , rapporteur général, sur les conséquences économiques et budgétaires d'une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l' Union... Lire la suiteLe 26 avril 2016
Revue de presse : « Déficits, le Sénat relativise les progrès de la France » (LesEchos.fr)
Les sénateurs pointent les faibles efforts structurels pour réduire le déficit.La dépense publique a été bien mieux maîtrisée chez nos voisins européens. Lire la suiteLe 26 avril 2016
Communication sur le projet de programme de stabilité
La commission a entendu ce matin ma communication sur le projet de programme de stabilité de la France 2016-2019. Lire le rapport Le compte rendu et la vidéo seront bientôt disponibles
Lire la suiteLe 11 mars 2016
La commission auditionne auditionne M. Pascal SAINT-AMANS
La commission a entendu M. Pascal SAINT-AMANS, directeur du centre de politique et d'administration fiscales, OCDE, sur la mise en oeuvre des recommandations du projet BEPS ("Base Erosion And Profit Shifting", érosion de la base d'imposition et...
Lire la suiteLe 10 mars 2016
Évolutions de la banque de détail
La commission a procédé, conjointement avec la commission des affaires économiques, à l'audition de Mme Marie CHEVAL, directrice générale, Boursorama, MM. Sébastien DECLERCQ, associé, AT...
Lire la suite